La négociation d’options est risquée, hautement stratégique et (soyons honnêtes) infiniment plus excitante que de regarder un CPG croître à la vitesse d’une plaque tectonique qui se déplace.
Malheureusement, la paperasse fiscale qui suit, c’est le lendemain de veille garanti : elle peut vite donner l’impression d’essayer de résoudre un cube Rubik dans le noir.
Et ce n’est pas seulement une question d’être en règle auprès de l’Agence du revenu du Canada (ARC) : ça a un impact direct sur votre résultat net.
Si vous ne savez pas comment suivre correctement vos coûts et vos primes, vous payez probablement trop d’impôt.
Bref, il est temps de vous assurer que l’ARC reçoit exactement ce qui lui revient, et pas un sou de plus.
Revenus d’entreprise ou gains en capital?
Avant même de jeter un œil à une seule de vos opérations de l’an dernier, vous devez répondre à une question de fond :
Investissez-vous à titre particulier ou exploitez-vous une entreprise?
Au Canada, c’est le premier carrefour. Selon votre réponse, l’ARC inclura 50 % ou 100 % de vos profits dans votre revenu imposable.
Le scénario par défaut : les gains en capital
La plupart des gens au Canada ont un emploi principal et négocient des options à côté, que ce soit pour couvrir un portefeuille ou générer un petit revenu d’appoint. L’ARC considère généralement leurs profits comme des gains en capital.
À l’heure actuelle, pour les particuliers, le taux d’inclusion des gains en capital réalisés au cours d’une année est de 50 %.
L’exception : les revenus d’entreprise
Si l’ARC estime que votre activité de négociation ressemble davantage à un travail qu’à un passe-temps, elle peut considérer l’argent gagné comme un revenu d’entreprise.
Dans ce cas, 100 % de vos gains s’ajoutent à votre revenu imposable. Aïe.
Comment l’ARC tranche-t-elle? Elle s’appuie sur plusieurs facteurs :
Fréquence : À quelle fréquence négociez-vous? Faites-vous des dizaines d’opérations par jour?
Durée : Combien de temps gardez-vous vos positions? Quelques minutes? Des semaines?
Expertise : Avez-vous une formation spécialisée ou travaillez-vous dans le secteur financier?
Temps consacré : Passez-vous huit heures par jour à regarder des lettres grecques et des chandeliers?
Intention : Votre objectif principal consiste-t-il à profiter de fluctuations à court terme plutôt que de la croissance à long terme?
Si vous faites de la négociation intrajournalière d’options 0DTE (échéance le jour même) à temps plein, l’ARC risque de considérer que vous exploitez une entreprise.
À l’inverse, si vous vendez des options d’achat couvertes sur vos actions bancaires de long terme pour aller chercher un rendement de 2 %, vous êtes probablement un·e investisseur.euse.
Le fonctionnement : primes, prix de base rajusté et dispositions
C’est ici que ça se joue.
La fiscalité des options tourne autour de la prime (le prix payé ou encaissé pour le contrat).
Et le traitement de cette prime dépend de votre rôle : acheteur·se ou vendeur·se.
Vous étiez du côté acheteur
La prime
Quand vous achetez une option, la prime que vous payez n’est pas une dépense déductible immédiatement. Elle s’ajoute plutôt à votre prix de base rajusté (PBR).
Qu’est-ce qui s’est passé?
| Elle a expiré sans valeur | C’est le scénario le plus courant (et le plus douloureux). Si votre option expire hors du cours, l’ARC traite généralement la situation comme une perte en capital équivalente à la prime payée + les commissions. C’est une mince consolation après une mauvaise opération. |
|---|---|
| Je l’ai vendue avant l’échéance | TC’est généralement déclaré comme un gain en capital dans l’année où la vente a lieu. Gain (ou perte) en capital = prix de vente − (prime payée + commissions). Exemple : si vous achetez une option d’achat pour 500 $ et la revendez 800 $, votre gain est de 300 $ (moins les commissions). |
| Je l’ai exercée | Si c’était une option d’achat : La prime payée s’ajoute au PBR des actions que vous venez d’acheter. Vous ne déclarez pas encore de gain ou de perte : vous venez plutôt de rendre votre vente future d’actions moins imposable. Si c’était une option de vente : La prime payée est soustraite du produit de disposition (le prix de vente). Elle réduit immédiatement votre gain sur la vente des actions. |
Vous étiez du côté vendeur
La prime
Quand vous vendez une option, vous recevez une prime tout de suite. Ça peut donner l’impression d’une petite victoire, mais l’ARC garde l’œil ouvert.
Qu’est-ce qui s’est passé?
| Elle a expiré sans valeur | Vous gardez la prime! Vous déclarez la prime au complet (moins les commissions) comme un gain en capital dans l’année où l’option expire. Sauf si l’option est exercée. |
|---|---|
| Je l’ai rachetée | C’est généralement déclaré comme un gain en capital (ou une perte en capital) dans l’année où le rachat a lieu. Gain ou perte en capital = prime reçue − prime payée pour racheter l’option (et fermer la position). Exemple : si vous vendez une option de vente pour 4 $ et que vous la rachetez à 1 $ pour éliminer le risque, votre gain en capital est de 3 |
| Mon contrat a été assigné | Si c’était une option d’achat : La prime reçue s’ajoute au prix de vente des actions. Si c’était une option de vente : La prime reçue est soustraite du PBR des actions que vous avez été forcé·e d’acheter. |
Pièges de conformité fréquents (et comment les éviter)
Si l’ARC sortait une compilation des erreurs les plus courantes, ces deux-là en seraient les extraits vedettes.
La règle sur les pertes apparentes
Si vous essayez de faire de la vente à perte à des fins fiscales (vendre des titres moins performants pour créer une perte en capital qui compense un gain en capital), prudence : l’ARC est particulièrement attentive à ce type de manœuvre.
Si vous rachetez le même bien ou un bien identique dans les 30 jours suivant la vente, votre perte est refusée et réintégrée à votre PBR.
Avec les options, la frontière peut devenir floue. Par exemple, vendre une action à perte puis acheter immédiatement une option d’achat profondément dans le cours sur ce même titre pourrait amener l’ARC à considérer l’option comme un bien « identique » à l’action, puisque l’option vous donne, en pratique, une exposition très proche d’une détention quasi assurée.
Si l’ARC qualifie votre opération de perte apparente, vous ne pouvez pas l’utiliser pour compenser vos gains en capital. Et vous pourriez aussi attirer davantage l’attention, voire vous exposer à une vérification plus poussée plus tard.
Le casse-tête du T5008
Chaque année, votre courtier vous remet un T5008 (État des opérations sur titres). Dans un monde parfait, vous n’auriez qu’à recopier les chiffres dans votre déclaration et partir en randonnée.
Dans la réalité, la case 20 (« Coût » ou « Valeur comptable ») du T5008 est notoirement peu fiable pour les options. Elle ne tient souvent pas compte des primes d’options venues à échéance ni des commissions que vous avez payées.
Si vous vous fiez uniquement au T5008, vous risquez de déclarer un gain bien plus élevé que le gain réel. Les pros (et pas mal d’investisseur·ses à titre particulier) tiennent leur propre tableur pour suivre leur PBR.
Pertes en capital admissibles : votre filet de sécurité
La négociation d’options comporte des risques et, parfois, ces risques se traduisent par une perte.
La bonne nouvelle : ces pertes peuvent servir à quelque chose.
Les pertes en capital peuvent compenser des gains en capital. Mais elles ne peuvent compenser que des gains en capital.
Autrement dit, vous ne pouvez pas utiliser une perte sur des options d’achat pour réduire l’impôt à payer sur votre salaire. Par contre, si vous n’avez pas suffisamment de gains cette année pour utiliser toutes vos pertes, vous pouvez :
Les reporter rétrospectivement jusqu’à trois ans afin de récupérer de l’impôt payé sur des gains des années précédentes.
Les reporter prospectivement sans limite de temps afin de compenser des gains futurs.
