Transférer un CELI d’un établissement bancaire à un autre, ça peut être un peu épeurant. Comme un premier rendez-vous chez le dentiste après quelques années passées à l’éviter. On préfère ne pas y penser. On mange un sac de jujubes en se croisant les doigts pour qu’on n’ait pas à s’en occuper.
Ne laissez pas la peur ralentir votre progrès financier! Transférer votre CELI peut augmenter vos gains si vous payez moins de frais, et avez un meilleur accès à différents types de placements et à une gestion simplifiée en rassemblant vos comptes en un endroit. Sans compter que ce genre d’opération présente souvent moins de répercussions fiscales qu’on pense et que plusieurs établissements remboursent les frais de transfert. La plupart du temps, le tout est réglé avant même d’avoir eu le temps de paniquer.
Types de transferts de CELI
Direct ou indirect?
Veillez à ce que votre transfert de CELI soit lancé par un établissement financier, par ce qu’on appelle un « transfert direct ». Si vous déplacez vous-même les fonds (un transfert indirect), le gouvernement considérera l’opération comme un retrait, ce qui impactera vos droits de cotisation pour l’année. Les transferts directs n’entraînent pas d’incidence sur vos impôts et sur vos droits de cotisation.
En nature ou en espèces?
En nature, ça veut tout simplement dire « tel quel ». Il s’agit donc de troquer un type de compte ou un établissement pour un autre sans modifier le contenu du compte en question. Donc, si votre CELI actuel comprend des actions, des obligations et des fonds indiciels, un transfert en nature signifie généralement que votre nouveau CELI inclura les mêmes actions, obligations et fonds. Certains établissements financiers vendent parfois les positions à votre place et rééquilibrent votre portefeuille en fonction de leur stratégie, mais il s’agit tout de même d’un transfert en nature.
Les transferts en espèces sont requis quand votre CELI actuel comprend un actif qui n’est pas offert par le nouvel établissement financier. Dans ce cas, il faudra vendre cet actif avant de transférer l’argent. Vous pourrez ensuite garder la valeur de la vente en espèces ou l’investir dans un autre actif. Il n’y a habituellement pas de répercussions fiscales à considérer dans ce cas-ci, tant qu’il s’agit d’un transfert direct.
Pourquoi transférer un CELI?
Plusieurs raisons peuvent vous pousser à faire un transfert de CELI :
Frais réduits. Le moins vous en payez, le plus d’argent vous avez.
Taux d’intérêt plus élevés. Le plus vous en gagnez, le plus d’argent vous avez.
Plus d’options de placements. Les établissements ne donnent pas tous accès aux mêmes actifs ou fonds.
Simplicité. Si vous avez plusieurs CELI avec différents établissements, vous pouvez vous simplifier la vie en consolidant le tout.
Meilleurs avantages. Plus vous confiez de fonds à un établissement, plus vous avez de chances d’accéder à de meilleurs services en retour.
Frais de transfert de CELI
Certains établissements chargent des frais de transfert allant de 50 $ à 200 $. Mais la bonne nouvelle, c’est que ces frais sont souvent remboursés.
Répercussions fiscales d’un transfert de CELI
Avec un transfert direct, il n’y a aucune conséquence fiscale à considérer. Vos fonds iront d’un CELI à un autre, sans affecter vos droits de cotisation et sans générer de pénalités. Par contre, avec un transfert indirect, il faut faire attention de ne pas dépasser votre plafond de cotisation. Autrement, vous devrez payer une taxe de 1% chaque mois sur l’excédent. L’ARC explique le tout plus en détail sur cette page.
Peu importe le type de transfert de CELI, il est important de se rappeler que les gains ou les pertes d’investissement ne sont pas imposables. Ces fonds sont toujours à l’abri de l’impôt avec un CELI, peu importe l’établissement ou le nombre de transferts effectués.
Si vous souhaitez transférer des fonds qui ne sont pas présentement dans un CELI (dans un REEE ou un REER détenu dans un autre établissement, par exemple), il pourrait y avoir des incidences fiscales, comme des impôts sur les gains en capital ainsi qu’une taxe de 1 % sur le montant du transfert allant au-delà de vos droits de cotisation.
